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Éditeur du site

Raison sociale : [à compléter avant mise en ligne]. Forme juridique : [à compléter avant mise en ligne]. Siège social : [à compléter avant mise en ligne]. Numéro d'immatriculation : [à compléter avant mise en ligne]. Responsable de la publication : [à compléter avant mise en ligne]. Contact du service : par messagerie WhatsApp au +212 646 824 505, de 9 h à 23 h heure de Paris, ou depuis la page contact.

Hébergement

Le site est publié sous forme de fichiers statiques et hébergé sur l'infrastructure de Vercel Inc., société de droit américain. Les coordonnées postales complètes de l'hébergeur sont : [à compléter avant mise en ligne]. Aucun traitement applicatif, aucune base de données et aucun service d'authentification ne sont exécutés côté serveur.

Nature du service

atlasproontv.blog est un service indépendant de revente d'abonnements et d'assistance technique. L'éditeur n'est ni un éditeur de chaînes, ni un opérateur de télévision, ni un fabricant d'appareils, et n'entretient aucune relation d'affiliation, de partenariat ou de représentation avec un éditeur de chaînes, un ayant droit ou un constructeur de matériel. Les marques d'appareils citées à titre descriptif appartiennent à leurs titulaires respectifs. Le service consiste à fournir un code d'activation, à accompagner sa mise en service et à assurer un dépannage pendant la durée de l'abonnement.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure, la charte graphique, les illustrations et le code source de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une citation courte accompagnée d'un lien vers la page d'origine reste admise. Les logos et dénominations de tiers apparaissant sur le site demeurent la propriété de leurs détenteurs et ne sont employés qu'à des fins d'identification.

Limitation de responsabilité

Les informations techniques publiées ici sont fournies à titre indicatif et peuvent cesser d'être exactes après une mise à jour d'application ou de système. L'éditeur ne garantit ni une disponibilité permanente du service, ni une stabilité absolue de la lecture, laquelle dépend de la connexion internet et du matériel de l'utilisateur. L'utilisateur reste seul responsable de la conformité de son usage à la réglementation applicable dans son pays de résidence, notamment en matière de droits de diffusion et de droits d'auteur. Il lui appartient de vérifier cette conformité avant toute commande.

Données personnelles

Le site ne dépose aucun cookie, n'utilise aucun outil de mesure d'audience, ne propose aucun compte utilisateur et ne constitue aucun fichier de prospection. Le formulaire de la page contact ne transmet rien à un serveur : il assemble vos réponses dans votre navigateur, puis ouvre la messagerie WhatsApp avec le texte déjà rédigé, que vous restez libre de modifier ou de ne pas envoyer. Les seules ressources appelées en dehors du domaine sont la police de caractères servie par un fournisseur tiers et le lien d'ouverture de WhatsApp ; leur usage entraîne la transmission de votre adresse IP à ces tiers, selon leurs propres conditions. Les messages échangés avec le service sont conservés le temps de l'abonnement pour permettre le dépannage, puis supprimés sur simple demande.

Prix et paiement

Les abonnements sont proposés à 49,99 €, 59,99 € et 69,99 € pour douze mois, selon le nombre d'écrans utilisés simultanément. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises, en euros, et correspondent à un paiement unique : aucun prélèvement récurrent n'est mis en place et aucune donnée bancaire n'est enregistrée. Le règlement s'effectue en dehors du site, dans la conversation ouverte avec le service, par les moyens de paiement annoncés sur la page tarifs. Aucun tunnel de commande et aucun formulaire de paiement ne sont hébergés sur atlasproontv.blog.

Droit de rétractation

L'abonnement constitue un contenu numérique fourni sans support matériel et délivré immédiatement. Son exécution commence dès l'envoi du code d'activation. En passant commande, l'acheteur demande expressément cette exécution immédiate et reconnaît perdre, à compter de cet envoi, le bénéfice du droit de rétractation prévu pour les contrats à distance. Avant l'envoi du code, la commande peut être annulée sans frais sur simple message.

Réclamation et médiation

Toute réclamation doit être adressée au service par la messagerie indiquée plus haut, en précisant la date de commande et la nature du différend. L'éditeur s'engage à répondre dans un délai de quinze jours. En l'absence de solution amiable, le consommateur résidant dans l'Union européenne peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ; les coordonnées du médiateur compétent sont : [à compléter avant mise en ligne].

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont soumises au droit applicable au siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions protectrices impératives du pays de résidence habituelle du consommateur. En cas de litige non résolu par la médiation, les tribunaux compétents sont ceux du siège de l'éditeur, sauf règle de compétence contraire prévue en faveur du consommateur. La version française de ce document est la seule qui fasse foi.